Stoffmuster
Design suisse · 128993 · Radié
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128993
- Numéro de demande
- 2002-00616
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 24 designs
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 23 août 2002
- Enregistré
- 25 sept. 2002
- Publié
- 28 févr. 2005
- Radié
- 23 août 2012
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.03.2013
- 31 août 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2007
- 28 févr. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.