Schirmständer
Design suisse · 128995 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128995
- Numéro de demande
- 2002-00587
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 16 août 2002
- Enregistré
- 25 sept. 2002
- Publié
- 28 févr. 2005
- Radié
- 16 août 2012
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design 02226.1
Design 02226.2
Design 02226.3
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.03.2013
- 15 mai 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2007
- 28 févr. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.