Schlitten/Rodel oder Teile davon
Design suisse · 129077 · Radié
Designs
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Design 12
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129077
- Numéro de demande
- 2002-00591
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 12 designs
- Classes
- 12-14 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 17 août 2002
- Enregistré
- 6 nov. 2002
- Publié
- 28 févr. 2005
- Radié
- 17 août 2007
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2008
- 28 févr. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.