Armbanduhr, Uhrenbandanstoss

Design suisse · 129104 · Radié

Designs

Design SE1

Design SW1

Design SE2

Design SW2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
129104
Numéro de demande
2002-00627
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
7 sept. 2002
Enregistré
25 nov. 2002
Publié
15 juin 2005
Radié
7 sept. 2007
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2008

  2. 15 juin 2005

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2005

Parties

Titulaire

SWC Swiss Watch Company Ltd.

Hauptstrasse 12, 2572 Mörigen

Créateur

Stefan Messmer

Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.