montres et parties de montres
Design suisse · 129105 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129105
- Numéro de demande
- 2002-00677
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 25 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 3 oct. 2002
- Enregistré
- 25 nov. 2002
- Publié
- 15 juin 2005
- Radié
- 3 oct. 2007
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008
- 15 juin 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Philippe Bonfanti
Pontarlier, FR
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.