Textilmuster

Design suisse · 129128 · Radié

Designs

Design 01

Design 03A

Design 04

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
129128
Numéro de demande
2002-00646
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
05-05 Textiles et matériaux en feuilles
Déposé
16 sept. 2002
Enregistré
9 déc. 2002
Publié
31 déc. 2002
Radié
16 sept. 2017
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.04.2018

  2. 15 oct. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2012

  3. 28 sept. 2007

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2007

  4. 31 déc. 2002

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Sophie Chiquet

4057 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.