Messlöffel

Design suisse · 129148 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
129148
Numéro de demande
2002-00824
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-04 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
28 nov. 2002
Enregistré
9 déc. 2002
Publié
31 déc. 2002
Radié
28 nov. 2012
Motif
Non prolongé
Priorité
DK 2002 00498 14.06.2002
Source
Swissreg

Designs

Messlöffel, reproduction 1Messlöffel, reproduction 2

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 14.06.2013

  2. 31 oct. 2007

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2007

  3. 31 déc. 2002

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.