Schlauchverschluss
Design suisse · 129165 · Radié
Designs
Design T200590-1
Design T200590-2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129165
- Numéro de demande
- 2002-00831
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 24-02 Équipement médical et de laboratoire
- Déposé
- 18 nov. 2002
- Enregistré
- 9 déc. 2002
- Publié
- 31 déc. 2002
- Radié
- 14 juin 2023
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29/167,141 09.09.2002
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 30 nov. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2017
- 15 nov. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2012
- 31 août 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2007
- 31 janv. 2003
Rectifié
- Désignation
- Schlüssel für Inliner → Schlauchverschluss
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2003
- 31 déc. 2002
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2002
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.