bijoux

Design suisse · 129172 · Radié

Designs

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
129172
Numéro de demande
2002-00799
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 6 designs
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
15 nov. 2002
Enregistré
23 déc. 2002
Publié
30 juin 2005
Radié
15 nov. 2007
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2008

  2. 30 juin 2005

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Daniel Carlino

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.