motifs pour motocycle

Design suisse · 129175 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
129175
Numéro de demande
2002-00845
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-11 Moyens de transport et de levage
Déposé
5 déc. 2002
Enregistré
23 déc. 2002
Publié
15 janv. 2003
Radié
19 mai 2006
Motif
Renonciation
Priorité
GB 3004214 07.06.2002
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2003

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Brumby Corporation Limited

Stanley House, Douglas / Isle of Man, GB

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

10, rue J.-L.-Pourtalès, 2000 Neuchâtel

Créateur

Stephen Everett

London

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.