porte-papier

Design suisse · 129182 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
129182
Numéro de demande
2002-00848
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
19-02 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
5 déc. 2002
Enregistré
23 déc. 2002
Publié
15 janv. 2003
Radié
5 déc. 2007
Motif
Non prolongé
Priorité
FR 05.06.2002
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.07.2008

  2. 15 janv. 2003

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Etienne Dill

Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.