porte-papier
Design suisse · 129182 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129182
- Numéro de demande
- 2002-00848
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 19-02 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 5 déc. 2002
- Enregistré
- 23 déc. 2002
- Publié
- 15 janv. 2003
- Radié
- 5 déc. 2007
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- FR 05.06.2002
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.07.2008
- 15 janv. 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Etienne Dill
Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.