Regalmöbel, Korpus, Hocker, Tische, Stuhl

Design suisse · 129189 · Radié

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
129189
Numéro de demande
2002-00691
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 10 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-03 Ameublement
06-04 Ameublement
Déposé
30 sept. 2002
Enregistré
10 janv. 2003
Publié
31 janv. 2003
Radié
30 sept. 2007
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2008

  2. 31 janv. 2003

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.