pendule squelette
Design suisse · 129199 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129199
- Numéro de demande
- 2002-00684
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-01 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 1 oct. 2002
- Enregistré
- 10 janv. 2003
- Publié
- 31 janv. 2003
- Radié
- 1 oct. 2017
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.04.2018
- 15 oct. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2012
- 14 sept. 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2007
- 31 janv. 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.