Ziergegenstände

Design suisse · 129202 · Radié

Designs

Design Peschö

Design Enzian

Design Edelweiss

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
129202
Numéro de demande
2002-00730
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
21 oct. 2002
Enregistré
10 janv. 2003
Publié
31 janv. 2003
Radié
21 oct. 2017
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.05.2018

  2. 15 nov. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.11.2012

  3. 15 nov. 2007

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2007

  4. 31 janv. 2003

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.