Trog-Elemente
Design suisse · 129204 · Radié
Designs
Design ECO 1022-2.50.9.02
Design ECO 1023-2.51.9.02
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129204
- Numéro de demande
- 2002-00705
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 10 oct. 2002
- Enregistré
- 10 janv. 2003
- Publié
- 31 janv. 2003
- Radié
- 10 oct. 2007
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008
- 31 janv. 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2003
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.