ecrins pour bijoux
Design suisse · 129215 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129215
- Numéro de demande
- 2002-00787
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
- Déposé
- 8 nov. 2002
- Enregistré
- 27 janv. 2003
- Publié
- 14 févr. 2003
- Radié
- 8 nov. 2007
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2008
- 14 févr. 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2003
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.