Zuckerdose, Rahmkännchen, Becher

Design suisse · 129222 · Radié

Designs

Design M12740/1

Design M12740/2

Design M12740/3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
129222
Numéro de demande
2003-00006
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
07-01 Articles de ménage
07-06 Articles de ménage
Déposé
6 janv. 2003
Enregistré
27 janv. 2003
Publié
14 févr. 2003
Radié
6 janv. 2013
Motif
Non prolongé
Priorité
DK 2002 00556 11.07.2002
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.07.2013

  2. 31 janv. 2008

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2008

  3. 14 févr. 2003

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.