bagues, colliers, pendentifs, boucles d'oreilles
Design suisse · 129235 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129235
- Numéro de demande
- 2002-00785
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 12 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 8 nov. 2002
- Enregistré
- 27 janv. 2003
- Publié
- 14 févr. 2003
- Radié
- 8 nov. 2012
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.05.2013
- 14 déc. 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2007
- 14 déc. 2007
Désignation
- Désignation
- bracelets, bagues, colliers, pendentifs, boucles d'oreilles → bagues, colliers, pendentifs, boucles d'oreilles
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2007
- 14 févr. 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2003
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.