Lichtgenerator
Design suisse · 129264 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129264
- Numéro de demande
- 2002-00757
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 13-01 Production et distribution d’électricité
- Déposé
- 30 oct. 2002
- Enregistré
- 10 févr. 2003
- Publié
- 28 févr. 2003
- Protégé jusqu’au
- 30 oct. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 30 oct. 2027
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.05.2022
- 31 juil. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2017
- 15 août 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2012
- 31 juil. 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2007
- 28 févr. 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.