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Design suisse · 129270 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129270
- Numéro de demande
- 2003-00069
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 15-01 Machines
- Déposé
- 17 oct. 2002
- Enregistré
- 10 févr. 2003
- Publié
- 14 janv. 2005
- Radié
- 17 oct. 2007
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- GB 3004198 07.06.2002GB 3005607 24.07.2002GB 3005608 24.07.2002
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2008
- 14 janv. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.