montre-bracelet

Design suisse · 129286 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
129286
Numéro de demande
2002-00782
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
12 nov. 2002
Enregistré
24 févr. 2003
Publié
14 mars 2003
Radié
12 nov. 2007
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2008

  2. 14 mars 2003

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2003

Parties

Titulaire

"Ardor" L. Immelé

48, bd. Pont d'Arve, 1205 Genève

Mandataire

Soprintel S.A.

23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds

Créateur

Lucien Immelé

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.