Vase
Design suisse · 129291 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129291
- Numéro de demande
- 2002-00794
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 13 nov. 2002
- Enregistré
- 24 févr. 2003
- Publié
- 14 mars 2003
- Radié
- 13 nov. 2007
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2008
- 14 mars 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.