Ziergegenstände
Design suisse · 129292 · Radié
Designs
Design Peschö du/he
Design Peschö gemischt
Design Peschö he/du
Design Schmetterling
Design Trauben
Design Hohlball
Design Ball
Design Baum ausgestreift
Design Blatt 1
Design Blumenblatt
Design Blatt 2
Design Kleeblatt
Design Bäumli fein
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129292
- Numéro de demande
- 2002-00791
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 13 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 13 nov. 2002
- Enregistré
- 24 févr. 2003
- Publié
- 14 mars 2003
- Radié
- 13 nov. 2017
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.05.2018
- 31 oct. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2012
- 15 nov. 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2007
- 14 mars 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.