Teppich
Design suisse · 129312 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129312
- Numéro de demande
- 2002-00814
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-11 Ameublement
- Déposé
- 20 nov. 2002
- Enregistré
- 10 mars 2003
- Publié
- 31 mars 2003
- Protégé jusqu’au
- 20 nov. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 20 nov. 2027
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.11.2022
- 30 nov. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2017
- 28 sept. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.09.2012
- 30 nov. 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2007
- 31 mars 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.