brucelles / pinces
Design suisse · 129316 · En vigueur
Designs
Design 01
Design 02
Design 04
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129316
- Numéro de demande
- 2002-00884
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 08-05 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 18 déc. 2002
- Enregistré
- 10 mars 2003
- Publié
- 15 sept. 2005
- Protégé jusqu’au
- 18 déc. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 18 déc. 2027
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.11.2022
- 15 janv. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2018
- 31 oct. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2012
- 15 avr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.04.2011
- 15 août 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.08.2008
- 31 juil. 2008
Transféré
- Titulaire
- Swittools SA, c/o David A. Sgobero, rue Théodore Dumont 1B, 2924 Montignez → Manufactures d'outils Dumont S.A., Rue Théodore Dumont 1a, 2924 Montignez
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 31.07.2008
- 15 juil. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.07.2008
- 30 juin 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2008
2 entrées antérieures
- 15 sept. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2005
- 15 sept. 2005
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.