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Design suisse · 129321 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 129321
Numéro de demande: 2002-00846
Statut: En vigueur
Dépôt: Dépôt multiple, 3 designs
Classes: 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé: 5 déc. 2002
Enregistré: 10 mars 2003
Publié: 31 mars 2003
Protégé jusqu’au: 5 déc. 2027
Prolongeable jusqu’au: 5 déc. 2027
Priorité: GB 3009082 29.11.2002
GB 3009080 29.11.2002
GB 3009079 29.11.2002
Source: Swissreg

Designs

Design 159400/010105

Design 159400/010305

Design 159400/010405

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

10 nov. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.11.2022
23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
Mandataire
Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2000 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
15 sept. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2017
14 sept. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.09.2012
31 juil. 2007
Priorités
Priorités
GB 3009082 29.11.2002, GB 3009081 29.11.2002, GB 3009080 29.11.2002, GB 3009079 29.11.2002 → GB 3009082 29.11.2002, GB 3009080 29.11.2002, GB 3009079 29.11.2002
Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2007
31 juil. 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2007
31 mars 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Asprey Holdings Limited

167, New Bond Street, London, GB

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Créateur

Thierry de Baschmakoff

Paris

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.