Weihnachtsbaum
Design suisse · 129329 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129329
- Numéro de demande
- 2002-00830
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-04 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 29 nov. 2002
- Enregistré
- 10 mars 2003
- Publié
- 31 mars 2003
- Radié
- 29 nov. 2007
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2008
- 31 mars 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.