Teppiche
Design suisse · 129385 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129385
- Numéro de demande
- 2002-00898
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 12 designs
- Classes
- 06-11 Ameublement
- Déposé
- 23 déc. 2002
- Enregistré
- 9 avr. 2003
- Publié
- 30 avr. 2003
- Radié
- 23 déc. 2007
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.07.2008
- 30 avr. 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.