Gartenwerkzeuge
Design suisse · 129388 · Radié
Designs
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Design 50
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129388
- Numéro de demande
- 2003-00009
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 15 designs
- Classes
- 08-01 Outils et quincaillerie08-05 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 7 janv. 2003
- Enregistré
- 9 avr. 2003
- Publié
- 30 avr. 2003
- Radié
- 7 janv. 2013
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.07.2013
- 15 févr. 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2008
- 30 avr. 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2003
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.