Handrad

Design suisse · 129402 · Radié

Designs

Design 16116-1

Design 16116-2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
129402
Numéro de demande
2003-00150
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
21 févr. 2003
Enregistré
9 avr. 2003
Publié
30 avr. 2003
Radié
21 févr. 2018
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 14.09.2018

  2. 15 janv. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.01.2013

  3. 14 déc. 2007

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2007

  4. 30 avr. 2003

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

R. Nussbaum AG

Martin-Disteli-Strasse 26, 4601 Olten

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Radiée du registre

Créateur

Hans Tobler

Trimbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.