tapis
Design suisse · 129421 · Radié
Designs
Design Haydon 155050/010107
Design Corser 155050/010207
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129421
- Numéro de demande
- 2003-00042
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-11 Ameublement
- Déposé
- 17 janv. 2003
- Enregistré
- 28 avr. 2003
- Publié
- 15 mai 2003
- Radié
- 19 mai 2006
- Motif
- Renonciation
- Priorité
- GB 3005654 26.07.2002
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2003
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.