Tisch
Design suisse · 129458 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129458
- Numéro de demande
- 2003-00082
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-03 Ameublement
- Déposé
- 3 févr. 2003
- Enregistré
- 12 mai 2003
- Publié
- 30 mai 2003
- Protégé jusqu’au
- 3 févr. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 3 févr. 2028
- Source
- Swissreg
Designs
Design la table profonde
Design la table chaude
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 août 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.08.2022
- 22 déc. 2021
Rectifié
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 30 nov. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2017
- 15 nov. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2012
- 15 nov. 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2007
- 30 mai 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.