Bettgestell

Design suisse · 129462 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
129462
Numéro de demande
2003-00086
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-06 Ameublement
Déposé
31 janv. 2003
Enregistré
12 mai 2003
Publié
30 mai 2003
Radié
31 janv. 2018
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Bettgestell, reproduction 1

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

  2. 14 déc. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.12.2012

  3. 30 nov. 2007

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2007

  4. 30 mai 2003

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Kuno Nüssli

4057 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.