boîtiers de boîtes à musique

Design suisse · 129481 · Radié

Designs

Design MO-10499CH

Boîtier de boîte à musique sur pieds totalement et uniquement en cristal, à savoir sans structure bois ou métallique ni vis ou autre attache

Design MO-10500CH

Boîtier de boîte à musique sur pieds totalement et uniquement en cristal, à savoir sans structure bois ou métallique ni vis ou autre attache

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
129481
Numéro de demande
2003-00087
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
17-05 Instruments de musique
Déposé
28 janv. 2003
Enregistré
12 mai 2003
Publié
30 mai 2003
Radié
28 janv. 2008
Motif
Non prolongé
Description
Boîtier de boîte à musique sur pieds totalement et uniquement en cristal, à savoir sans structure bois ou métallique ni vis ou autre attache
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.08.2008

  2. 30 mai 2003

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Jacques Uster

1012 Lausanne

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle SA

Parc Scientifique et Technologique Y-Parc 9, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.