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Design suisse · 129490 · Radié

Designs

Design A-1015/03-a

Design A-1015/03-b

Design A-1015/03-c

Design A-1015/03-d

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
129490
Numéro de demande
2003-00191
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
04-02 Brosserie
Déposé
7 mars 2003
Enregistré
26 mai 2003
Publié
13 juin 2003
Radié
7 mars 2008
Motif
Non prolongé
Priorité
US 12.09.2002
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.09.2008

  2. 13 juin 2003

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.