Armband (Schmuck)

Design suisse · 129511 · Radié

Designs

Design Bracelet 2

Design Bracelet 5

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
129511
Numéro de demande
2003-00148
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
21 févr. 2003
Enregistré
26 mai 2003
Publié
13 juin 2003
Radié
13 sept. 2023
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  2. 29 déc. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.12.2017

  3. 15 janv. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.01.2013

  4. 14 mars 2008

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2008

  5. 14 mars 2008

    Modification

    Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2008

  6. 13 juin 2003

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.