Figur/Zierfigur

Design suisse · 129512 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
129512
Numéro de demande
2003-00178
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
28 févr. 2003
Enregistré
26 mai 2003
Publié
13 juin 2003
Protégé jusqu’au
28 févr. 2028
Prolongeable jusqu’au
28 févr. 2028
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.03.2023

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Doris Egli, Sonnenweg 24, 6340 Baar → Doris Egli, Guggenbüel 3, 6340 Baar

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 15 déc. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.12.2017

  4. 14 déc. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.12.2012

  5. 30 nov. 2007

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2007

  6. 13 juin 2003

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Doris Egli

6340 Baar

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.