bacs à plantes
Design suisse · 129524 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129524
- Numéro de demande
- 2003-00127
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 25-02 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 13 févr. 2003
- Enregistré
- 26 mai 2003
- Publié
- 13 juin 2003
- Protégé jusqu’au
- 13 févr. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 13 févr. 2028
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 janv. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 15 déc. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2017
- 28 févr. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2013
- 14 mars 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2008
- 13 juin 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2003
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.