Modul und Anschlussadapter für ein Hörgerät
Design suisse · 129585 · Radié
Designs
Design D 468 CH/1
Design D 468 CH/2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129585
- Numéro de demande
- 2003-00241
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 24-99 Équipement médical et de laboratoire
- Déposé
- 14 mars 2003
- Enregistré
- 11 juin 2003
- Publié
- 30 juin 2003
- Radié
- 14 mars 2013
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DK 16.09.2002
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.09.2013
- 15 avr. 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2008
- 30 juin 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2003
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.