écrins
Design suisse · 129589 · Radié
Designs
Design MIPOZZO0001
Design MIPOZZO0002
Design MIPOZZO0003
Design MIPOZZO0004
Design CEPOZZO0001
Design CEPOZZO0002
Design CAPOZZO0001
Design CAPOZZO0002
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129589
- Numéro de demande
- 2003-00318
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
- Déposé
- 28 mars 2003
- Enregistré
- 26 juin 2003
- Publié
- 15 juil. 2003
- Radié
- 28 mars 2008
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.10.2008
- 15 juil. 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2003
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.