Stühle
Design suisse · 129591 · Radié
Designs
Design D1001-8
Design D1001-9
Design D1001-10
Design D1001-11
Design D1001-12
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129591
- Numéro de demande
- 2003-00270
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 31 mars 2003
- Enregistré
- 26 juin 2003
- Publié
- 15 juil. 2003
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE 402 08 566.3 16.10.2002DE 402 08 691.0 19.10.2002
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.10.2018
- 15 mai 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.05.2013
- 30 avr. 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2008
- 15 juil. 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2003
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.