bague
Design suisse · 129619 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129619
- Numéro de demande
- 2003-00282
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 1 design
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 2 avr. 2003
- Enregistré
- 26 juin 2003
- Publié
- 15 juil. 2003
- Protégé jusqu’au
- 2 avr. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 2 avr. 2028
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 avr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.04.2023
- 20 janv. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 20.01.2023
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Mauboussin, 20, place Vendôme, Paris, France → Mauboussin, 31 Rue Cambacérès - 17 Rue La Boétie, 75008 Paris, France
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 avr. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2018
- 30 avr. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Mauboussin S.A., 20, place Vendôme, Paris, France → Mauboussin, 20, place Vendôme, Paris, France
Publié dans Swissreg le 30.04.2013
- 30 avr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 30.04.2013
- 30 avr. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2013
- 13 avr. 2012
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.04.2012
3 entrées antérieures
- 30 avr. 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2008
- 30 avr. 2008
Désignation
- Désignation
- bagues, pendentifs, boucles d'oreilles → bague
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2008
- 15 juil. 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2003
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.