Ziergegenstände
Design suisse · 129622 · Radié
Designs
Design Apfel
Design Birne
Design Pflaume
Design Kirschen
Design Blume uni
Design Blume spitz
Design Blume fedrig
Design Blumenkelch
Design Blume gebogen
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129622
- Numéro de demande
- 2003-00303
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 11 avr. 2003
- Enregistré
- 26 juin 2003
- Publié
- 15 juil. 2003
- Radié
- 11 avr. 2018
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
- 31 janv. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2013
- 30 avr. 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2008
- 15 juil. 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.