coupole d'immersion acoustique

Design suisse · 129625 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
129625
Numéro de demande
2003-00267
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
14-01 Enregistrement, télécommunication et informatique
Déposé
31 mars 2003
Enregistré
26 juin 2003
Publié
15 juil. 2003
Protégé jusqu’au
31 mars 2028
Prolongeable jusqu’au
31 mars 2028
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.09.2022

  2. 15 févr. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.02.2018

  3. 31 déc. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.12.2012

  4. 15 janv. 2008

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2008

  5. 15 juil. 2003

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Hugo Soder

1820 Montreux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.