Pumpengehäuse
Design suisse · 129630 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129630
- Numéro de demande
- 2003-00304
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 15-02 Machines
- Déposé
- 10 avr. 2003
- Enregistré
- 26 juin 2003
- Publié
- 15 juil. 2003
- Protégé jusqu’au
- 10 avr. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 10 avr. 2028
- Priorité
- US 29/168,959 10.10.2002US 29/178,223 21.03.2003
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2023
- 13 avr. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.04.2018
- 30 avr. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2013
- 14 mars 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2008
- 15 juil. 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.