Pumpengehäuse

Design suisse · 129630 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
129630
Numéro de demande
2003-00304
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
15-02 Machines
Déposé
10 avr. 2003
Enregistré
26 juin 2003
Publié
15 juil. 2003
Protégé jusqu’au
10 avr. 2028
Prolongeable jusqu’au
10 avr. 2028
Priorité
US 29/168,959 10.10.2002
US 29/178,223 21.03.2003
Source
Swissreg

Designs

Pumpengehäuse, reproduction 1Pumpengehäuse, reproduction 2Pumpengehäuse, reproduction 3Pumpengehäuse, reproduction 4Pumpengehäuse, reproduction 5Pumpengehäuse, reproduction 6Pumpengehäuse, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.03.2023

  2. 13 avr. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.04.2018

  3. 30 avr. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.04.2013

  4. 14 mars 2008

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2008

  5. 15 juil. 2003

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.