Spannwerkzeuge
Design suisse · 129654 · En vigueur
Designs
Design 300325-1
Design 300325-2
Design 300325-3
Design 300325-4
Design 300325-5
Design 300325-6
Design 300325-7
Design 300325-8
Design 300325-9
Design 300325-10
Design 300325-11
Design 300325-12
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129654
- Numéro de demande
- 2003-00315
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 12 designs
- Classes
- 08-05 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 15 avr. 2003
- Enregistré
- 10 juil. 2003
- Publié
- 31 juil. 2003
- Protégé jusqu’au
- 15 avr. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 15 avr. 2028
- Priorité
- DE 19.10.2002
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 avr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.04.2023
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 17 juil. 2021
Transféré
- Titulaire
- Heinrich Kipp Werk Spanntechnik + Normelemente, Heubergstrasse 2, 72172 Sulz, Allemagne → ICG GmbH & Co. KG, Heubergstrasse 2, 72172 Sulz am Neckar, Allemagne
Publié dans Swissreg le 17.07.2021
- 13 avr. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.04.2018
- 31 janv. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2013
- 15 mai 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008
- 31 juil. 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2003
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.