bracelets de montres
Design suisse · 129695 · En vigueur
Designs
Design 1.R1.32CH.142/1
Design 1.R1.32CH.142/2
Design 1.R1.32CH.142/3
Design 1.R1.32CH.142/4
Design 1.R1.32CH.142/5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129695
- Numéro de demande
- 2003-00376
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 15 mai 2003
- Enregistré
- 24 juil. 2003
- Publié
- 15 août 2003
- Protégé jusqu’au
- 15 mai 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 15 mai 2028
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.04.2023
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ROLEX SA, rue François-Dussaud 3-5-7, 1211 Genève 24 → ROLEX SA, rue François-Dussaud 3-5-7, 1211 Genève 26
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 13 avr. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.04.2018
- 15 mai 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.05.2013
- 13 juin 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2008
- 15 août 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2003
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.