bague
Design suisse · 129698 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129698
- Numéro de demande
- 2003-00518
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 8 juil. 2003
- Enregistré
- 24 juil. 2003
- Publié
- 31 janv. 2006
- Protégé jusqu’au
- 8 juil. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 8 juil. 2028
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juin 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.06.2023
- 3 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.05.2022
- 22 avr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.04.2022
- 29 juin 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.06.2018
- 15 avr. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2013
- 15 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 15.12.2011
- 15 mars 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève) → Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans Swissreg le 15.03.2010
- 30 mai 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2008
1 entrée antérieure
- 31 janv. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.