pneu pour véhicule automobile
Design suisse · 129701 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129701
- Numéro de demande
- 2003-00397
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-15 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 21 mai 2003
- Enregistré
- 24 juil. 2003
- Publié
- 15 août 2003
- Protégé jusqu’au
- 21 mai 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 21 mai 2028
- Priorité
- JP 2002-032859 28.11.2002
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 avr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.04.2023
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 30 avr. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2018
- 15 mai 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.05.2013
- 15 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.05.2013
- 15 mai 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008
- 15 août 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.