Stellantrieb

Design suisse · 129709 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
129709
Numéro de demande
2003-00375
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
15 mai 2003
Enregistré
24 juil. 2003
Publié
15 août 2003
Protégé jusqu’au
15 mai 2028
Prolongeable jusqu’au
15 mai 2028
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Designs

Stellantrieb, reproduction 1Stellantrieb, reproduction 2Stellantrieb, reproduction 3Stellantrieb, reproduction 4Stellantrieb, reproduction 5Stellantrieb, reproduction 6Stellantrieb, reproduction 7Stellantrieb, reproduction 8Stellantrieb, reproduction 9Stellantrieb, reproduction 10Stellantrieb, reproduction 11Stellantrieb, reproduction 12

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.02.2023

  2. 31 mai 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2018

  3. 15 mars 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.03.2013

  4. 15 mai 2008

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008

  5. 15 août 2003

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Georg Fischer Rohrleitungssysteme AG

Ebnatstrasse 111, 8201 Schaffhausen

Mandataire

Georg Fischer AG

Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen

Créateur

Michael Tinius

Elchingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.